| Livraison :
Toute livraison doit être impérativement contrôlée
à la réception ; le bon de commande doit être annoté des réserves
nécessaires à la traçabilité et aux garanties transporteurs. Tout
litige ne peut-être réglé qu'à cette obligation incontournable.
Propriété :
Les produits sont expédiés à réception
du paiement, après encaissement, et deviennent la propriété du client.
Règlement :
Exclusivement en Euros, à la commande, par tout
moyen : chèque ou virement en tenant compte, pour l'étranger,
du taux de change pratiqué par la banque de l'émetteur, net de frais
et de commission.
Frais de port en € TTC :
(France métropolitaine)
Jusqu'à 24 bouteilles : 21,50 €
De 24 à 36 bouteilles : 33,50 €
Plus de 36 bouteilles : 0,84 € par bouteille
Franco à partir de 600 € TTC de commande.
Cave à vins : forfait livraison à l'étage :
90 € TTC.
Retour :
Les produits C.V.P.F. sont des produits délicats
et périssables. La qualité dépend de leur conservation. Ils ne sont
ni repris, ni échangés, ni remboursés sans notre accord écrit ;
dans ce cas, le remboursement sera effectué dans les 24 heures
de la réception, à l'adresse qui sera indiquée, déduction faite
des frais initiaux d'expédition.
Stock :
Les produits C.V.P.F. sont limités en quantités
ils ne sont pas toujours réapprovisionnables. En cas de commandes
simultanées, le traitement ira au bénéfice du client qui aura commandé
le premier. Les quantités partiellement livrables ne le seront qu'après
accord du client par retour du bon de confirmation/réservation.
Mineurs et alcools :
La vente d'alcools est interdite à des mineurs
de moins de seize ans. Votre ordre de règlement vous engage
à garantir qu'à cette date vous avez seize ans révolus.
Juridiction :
A défaut de stipulations particulières concernant
les conditions sus énoncées comme des procédures appliquées sur
le site C.V.P.F., les commandes et transactions sont soumises de
plein droit aux lois applicables exclusivement en France avec pour
lieu de juridiction Troyes (Aube) en Champagne.
Responsabilité :
C.V.P.F., enseigne de ODIL Sas au capital de 1
002 540 €, ne peut être tenue pour responsable de toutes conséquences
ou tous inconvénients, accidents, dégradations constatés survenant
à la suite d'achat de ses produits et/ou de leur conservation comme
de leur consommation.

|